Bienvenue sur HOST By SIDL CORPORATION !
Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements relatifs à l'utilisation du site web de HOST By SIDL CORPORATION, situé à l'adresse https://www.host-by-sidlcorporation.fr/.
Cookies :
Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à HOST By SIDL CORPORATION, vous acceptez l'utilisation des cookies requis.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Chaque cookie vous est attribué de manière unique et ne peut être lu que par le serveur web qui l'a émis.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies obligatoires sont nécessaires au fonctionnement de notre site. Ceux-ci ne nécessitent pas votre consentement, car ils sont toujours actifs. En acceptant les cookies obligatoires, vous acceptez également les cookies tiers, qui pourraient être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site, comme une fenêtre d'affichage vidéo intégrée.
Licence :
Sauf indication contraire, SIDL CORPORATION et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle de tout le matériel présent sur HOST By SIDL CORPORATION. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu pour un usage personnel, sous réserve des restrictions fixées dans ces conditions générales.
Vous ne devez pas :
- Copier ou republier des éléments provenant de HOST By SIDL CORPORATION.
- Vendre, louer ou concéder une sous-licence pour le matériel provenant de HOST By SIDL CORPORATION.
- Reproduire, dupliquer ou copier le matériel de HOST By SIDL CORPORATION.
- Redistribuer le contenu de HOST By SIDL CORPORATION.
Le présent accord prend effet à la date des présentes.
Établissement d'hyperliens vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans autorisation écrite préalable :
- Les agences gouvernementales ;
- Moteurs de recherche ;
- Organismes de presse ;
- Les distributeurs d'annuaires en ligne ;
- Les entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organismes à but non lucratif de sollicitation, des centres commerciaux de bienfaisance et des groupes de collecte de fonds qui ne peuvent pas établir de liens vers notre site.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d'accueil, des publications ou d'autres informations du site, tant que le lien : (a) n'est en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou un soutien de la partie liante et de ses produits/services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie liante.
Nous pouvons examiner et approuver d'autres demandes de liens provenant de types d'organisations telles que :
- les sources d'information connues des consommateurs et/ou des entreprises ;
- les sites communautaires .com ;
- les associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;
- les distributeurs d'annuaires en ligne ;
- les portails internet ;
- les cabinets de comptabilité, d'avocats et de consultants ; et
- les établissements d'enseignement et les associations professionnelles.
Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne porte pas atteinte à notre image ou à celle de nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a pas de dossier négatif avec nous ; (c) l'avantage que nous retirons de la visibilité de l'hyperlien compense l'absence de SIDL CORPORATION ; et (d) le lien s'inscrit dans le contexte d'informations générales sur les ressources.
Responsabilité du contenu :
Nous ne serons pas tenus responsables du contenu qui apparaît sur votre site. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui pourraient être soulevées en lien avec votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint les droits d'un tiers.
Réserve de droits :
Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou un lien particulier vers notre site. Vous acceptez de retirer immédiatement tous les liens vers notre site sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment ces conditions générales et notre politique en matière de liens. En continuant à établir des liens vers notre site, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales de liaison.
Suppression des liens de notre site :
Si vous trouvez un lien sur notre site qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter pour nous en informer. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ni de vous répondre directement.
Nous ne garantissons pas l'exactitude des informations figurant sur ce site. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, et nous ne promettons pas que le site reste disponible ou que le matériel soit maintenu à jour.
Conditions tarifaires des abonnements avec engagement :
Les abonnements proposés sur notre site, incluant l'offre « ÉCO », sont soumis à un engagement de durée. Ce type d'abonnement permet de bénéficier de tarifs avantageux pour une période déterminée. Lors de la souscription, la durée d'engagement est clairement indiquée et doit être respectée.
Engagement de 24 mois :
L'offre « ÉCO » est un abonnement avec un engagement ferme de 24 mois. Cela signifie que vous vous engagez à maintenir votre abonnement pendant cette période. En contrepartie, vous bénéficiez d'un tarif mensuel réduit à 1,50 € par mois pendant la durée de l'engagement. Si vous souhaitez résilier ou modifier votre abonnement avant la fin de cette période, des frais de régularisation s'appliqueront.
Résiliation anticipée :
En cas de résiliation avant la fin de la période d'engagement, vous serez tenu de payer la totalité des mensualités restantes jusqu'à la fin des 24 mois. Ce montant doit être réglé dans les plus brefs délais afin d'éviter toute pénalité supplémentaire. Nous vous recommandons de bien réfléchir à votre engagement avant de souscrire à nos offres avec une durée d'abonnement.
Non-paiement et régularisation :
Si le paiement des mensualités n'est pas effectué à la date prévue, l'accès à votre hébergement pourra être suspendu. Vous serez alors tenu de régulariser le montant dû, incluant les mois impayés et les frais de retard éventuels. Le non-paiement de plusieurs mensualités peut également entraîner la résiliation automatique de l'abonnement, avec l'obligation de régler le solde restant dû.
Maintien des conditions tarifaires :
Les abonnements avec engagement permettent de bénéficier d'un tarif réduit pendant toute la durée de l'engagement. Toutefois, en cas de résiliation anticipée ou de non-respect des termes du contrat, vous perdez ces avantages tarifaires et serez facturé au tarif standard applicable à partir du moment de la résiliation.
Exemples de régularisation :
- Si vous résiliez après 12 mois d'abonnement, vous devrez régler 12 mensualités restantes pour un total de 18 €.
- En cas de non-paiement de 3 mois consécutifs, le montant dû inclura les 3 mensualités impayées et les frais associés à la régularisation.
Nous vous conseillons de consulter régulièrement les conditions de votre abonnement pour vous assurer que vous respectez les termes de votre engagement. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant votre abonnement, n'hésitez pas à nous contacter à [email protected].
