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Présentation du site

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site HOST By SIDL CORPORATION l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : SIDL CORPORATION (Entreprise Individuelle)
  • Siège social : 7 Impasse Jean Jaurès, 01000 Bourg-en-Bresse, France
  • Numéro SIRET : 811 910 603 00067
  • Numéro SIREN : 811 910 603
  • Numéro D-U-N-S : 267202556
  • Numéro d'immatriculation RCS : Bourg-En-Bresse A 811 910 603
  • Numéro d'identification TVA : FR32811910603
  • Responsable de la publication : MONSIEUR SAVARY AYMERIC
  • Créateur du site : SIDL CORPORATION
  • Hébergeur : SIDL CORPORATION (7 Impasse Jean Jaurès, 01000 Bourg-en-Bresse, France)

Responsabilité

Toutes les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et correctes, nous ne faisons aucune déclaration ni garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité des informations, produits, services ou graphiques associés. Toute confiance que vous accordez à ces informations est donc à votre propre risque.

Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de l'incapacité à l'utiliser, y compris les pertes de données ou de bénéfices, que ce soit dans le cadre d'un contrat, d'une négligence ou d'un autre acte délictueux, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Droits d'auteur

Ce site et son contenu sont la propriété de SIDL CORPORATION. Tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu sont réservés. Vous pouvez naviguer sur le site et télécharger du contenu pour un usage personnel et non commercial uniquement. Aucune modification ou reproduction du contenu du site n'est autorisée sans le consentement écrit préalable de SIDL CORPORATION.

Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu de ce site peut entraîner des poursuites judiciaires et/ou des réclamations pour dommages-intérêts.

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle de SIDL CORPORATION. Nous n'avons aucun contrôle sur la nature, le contenu et la disponibilité de ces sites. L'inclusion de tout lien n'implique pas nécessairement une recommandation ou une approbation du contenu de ces sites. L'utilisation de tout lien est à la seule discrétion de l'utilisateur.

Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites liés. L'accès et l'utilisation de ces sites sont soumis aux conditions d'utilisation propres à ces sites.

Modification des conditions d'utilisation

SIDL CORPORATION se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. En continuant à utiliser le site après la publication des modifications, vous acceptez les conditions mises à jour.

Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions d'utilisation pour être informé des éventuelles modifications.

Juridiction

Ces conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur en France. Tout litige découlant de ces conditions d'utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Bourg-en-Bresse, France.

Si l'une des dispositions de ces conditions d'utilisation venait à être jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée, et les autres dispositions resteront en vigueur et continueront à s'appliquer.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

Vous pouvez également nous contacter par courrier à l'adresse suivante : 7 Impasse Jean Jaurès, 01000 Bourg-en-Bresse, France.

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